Pour concurrencer l’iPod, le célèbre baladeur MP3 d’Apple qui connaît actuellement un immense succès mondial, Microsoft s’apprête à commercialiser son propre baladeur MP3, le Zune.

Pour protéger les droits d’auteur associés aux morceaux de musique enregistrés sur l’appareil, des DRM [1] ont été mis en place. Les DRM sont des mesures techniques permettant de limiter les manipulations (écoutes, transferts, etc) d’un fichier de données musicales. Le Zune permet ainsi d’échanger des morceaux sans fil d’un appareil à un autre, avec une double restriction : le destinataire du morceau ne pourra pas le transmettre à son tour et il ne pourra l’écouter que 3 fois en 3 jours.

Mais le Zune n’est pas capable de distinguer entre les morceaux protégés par le droit d’auteur et ceux libres de droits. Il ne peut différencier un morceau commercial d’un groupe à succès d’un simple fichier créé par l’utilisateur musicien à ses heures. Le Zune ne sait pas faire la différence entre un fichier WMV vendu sous licence et DRMs par une boutique en ligne et un fichier MP3 non-commercial et libre de droits. Dans ce cas, comment protéger les morceaux qui doivent l’être ? Simplement en protégeant tous les morceaux de la même manière. Tous les morceaux, quelle que soit leur origine, seront soumis à la double limitation des 3 écoutes en 3 jours et de ne non transmissibilité à un tiers.

De tels procédés entrent en conflit avec les licences Creative Commons. « Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public. L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse aux auteurs qui préfèrent partager, faire évoluer leur œuvre, accroître la diffusion de leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l’information accessible librement. » (Source : Wikipedia : Creative Commons).

Les licences Creative Commons prévoient que « reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public l’Oeuvre, y compris par voie numérique, en utilisant une mesure technique de contrôle d’accès ou de contrôle d’utilisation (…) serait contradictoire avec les termes de cet Accord contractuel. (…) L’Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d’utilisation de l’Oeuvre qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l’exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire ». Cela signifie qu’il est interdit à quiconque d’insérer un DRM sur une oeuvre Creative Commons, ce que le baladeur de Microsoft ne se prive pas de faire.

Brève rédigée par : Guillaume Florimond